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1. Informations techniques

Le présent site internet a été réalisé et est hébergé par SWEB-DEVELOPPEMENT, dont le siège social est situé à l'adresse suivante :

9 RN 137 - Varaize
17810 SAINT GEORGES DES COTEAUX
RCS Saintes B 453 383028 SIRET 453383028 00017
SARL au capital de 8500 euros.

Le directeur de la publication est Stéphane SEGUIN.

2. Loi Informatique et libertés

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande,sont destinées à Sweb-Développement, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Sweb-Développement.

Le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) par le récépissé de déclaration n° 1348678.

3. Propriété, Droit d'auteur

Tous les éléments visuels composant ce site internet, sont la propriété exclusive de Sweb-Développement. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Sweb-Développement.

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